Mentions legales

Le site www.rx-boats.com est édité par la société MPC, SARL au capital de 405 000 €, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés d’AVIGNON sous le numéro 441 643 012 R.C.S. AVIGNON. Le siège social est situé : 263 chemin de Piècaous, 84 450 St Saturnin Les Avignon (France).

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 34 441 643 012

Adresse e-mail : contact[@]rx-boats.com / Tel : +33 4 90 23 04 15

Directeur de la publication : M. Christophe Paulhac

Hébergeur du site :  OVH, SAS au capital de 10 069 020 € RCS Lille Métropole – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix.

L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes « Mentions légales » ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion et l’accès au site www.rx-boats.com implique l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions légales.

L’objet du site

La société MPC a édité ce site consacré aux produits de la marque RX pour :

  • Présenter la gamme des bateaux de marque RX aux internautes ;
  • Informer sur les événements et salons nautiques qui les concernent ;
  • Présenter le réseau de distributeurs de ces bateaux dans le monde entier.

Traitement des données personnelles

En consultant le site Internet www.rx-boats.com d’une manière générale, et en remplissant le formulaire de contact en particulier, vous acceptez que la société MPC ou l’un de ses revendeurs de la marque RX vous contacte par email ou par téléphone (liste et coordonnées des revendeurs disponibles sur le site).

Les informations seront conservées :

  • Pour une durée de 3 ans à compter de leur collecte en l’absence de conclusion d’un contrat
  • En cas de conclusion d’un contrat elles seront conservées pendant toute la période contractuelle, puis conservées en archives intermédiaires pour une durée correspondant à la période de garantie à laquelle s’ajoute la durée de prescription légale applicable.
  • Pour une durée de 13 mois à compter de leur implantation/création s’agissant des cookies.

La société MPC prend de manière permanente toutes les dispositions nécessaires à la protection des données dans le respect du RGPD (Règlement Général de Protection des Données). Veuillez nous contacter par email sur contact[@]rx-boats.com  pour exercer votre droit de consultation, de correction et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez aussi contacter le +33 4 90 23 04 15

Tout utilisateur dispose également d’un droit de recours auprès d’une autorité nationale de contrôle telle que la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) en cas de violation de la réglementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel et notamment du Règlement européen n°2016-679.

Limite de responsabilité de MPC

MPC a mis ce site en ligne pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de la société MPC.

Le site propose une présentation générale de la gamme RX, marque de bateaux appartenant à la société MPC. La société  MPC ne peut être tenue responsable de toute erreur ou et/ou omission d’une ou plusieurs informations mises en ligne sur ce site. 

Les informations diffusées sur le site (textes, graphiques, photos, etc…) ont un caractère informatif et ne sont données qu’à titre indicatif. Ce site ne peut pas constituer un document contractuel. Pour obtenir des informations précises et actualisées notamment sur les tarifs, disponibilités, caractéristiques et variantes des différents produits figurant sur ce site, il est recommandé de se renseigner auprès du revendeur de son choix dont la liste est présente sur le site.  La société MPC a confié la distribution de ses bateaux à un réseau de revendeurs habilités à fournir des informations précises et actualisées sur les caractéristiques et les tarifs des produits qu’ils commercialisent. 

Propriété intellectuelle

La société MPC est seule titulaire des droits de propriété intellectuelle sur la structure du site www.rx-boats.com , sa présentation et les éléments qui le composent. Les textes, photographies, croquis et vidéos sont la propriété exclusive de MPC. Toute reproduction par quelque moyen et sous quelque forme que ce soit, en tout ou partie du présent site est interdite.

La marque RX a été déposée par MPC et est sa propriété exclusive. La reproduction, l’utilisation, l’imitation ou la modification de cette marque sans l’autorisation préalable de MPC constitue le délit de contrefaçon (Article L716-10 du Code de la Propriété Intellectuelle).

Liens hypertextes et référencement 

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Modifications des informations légales du site de MPC

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Loi applicable 

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